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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HMS
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Wave TV
Marque expirée - Marque en non vigueur

Wave TV
HMS SA

Numéro de dépôt :
3453993
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2016
Wave TV de HMS

Présentation de la marque Wave TV

Déposée le 29 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) HMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Wave TV »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HMS domicilié(e) 8 rue Louis Bréguet,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 885 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HMS domicilié(e) 8 rue Louis Bréguet,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Wave TV est expirée depuis le 29 septembre 2016.

HMS a également déposé les autres marques suivantes : L'HOMME ET LA MER , Ideal Experts , AMBRE ENERGIES VOTRE ENERGIE PROPRE , LT LED-THERAPIE


HMS SA - 8 rue Louis Bréguet,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France - SIREN 328885157


HMS - 8 rue Louis Bréguet,44600 SAINT NAZAIRE - 44600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Boîtier informatique et programme pour l'intégration de textes, sons, dessins, images, vidéos, films pour diffusion multimédia et applications interactives.